Mentions légales
Mentions Légales
Dernière mise à jour : 9 mai 2026
1. Éditeur du site
Le site elyashapewear.fr est édité par :
- Raison sociale : Max Gat
- Forme juridique : Entreprise Individuelle — régime de la micro-entreprise
- Adresse du siège social : 19 rue de la Paix, 75002 Paris, France
- SIRET : 91234567800019
- TVA : Non assujetti à la TVA — Article 293 B du Code général des impôts (franchise en base)
- Email : contact@elyashapewear.fr
- Téléphone : +33 5 46 23 98 13
2. Directeur de la publication
Max Gat
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Shopify International Limited
- 2nd Floor, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
- Site : www.shopify.com
4. Règlement des litiges
En cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement à la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) accessible à : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Avant toute saisine, nous invitons le client à nous contacter directement à contact@elyashapewear.fr pour rechercher une solution amiable.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, images, logo, graphismes, structure, code source) est la propriété exclusive d'Elya ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, exploitation totale ou partielle est strictement interdite sans autorisation écrite préalable, sous peine de poursuites pour contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
6. Crédits photos
Les images produits sont la propriété d'Elya ou utilisées avec autorisation. Toute utilisation non autorisée fera l'objet de poursuites.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, conforme au RGPD.